Produits structurés : définition, fonctionnement et guide complet

Un produit structuré, également appelé « fonds à formule » ou « produit complexe », est un placement qui vous permet d’investir sur les marchés financiers, dans le cadre de la diversification de votre épargne, en complément des placements traditionnels.

Vous connaissez à l’avance :

• Sa durée maximale,
• Ses perspectives de gains et
• Les risques associés.

Généralement, la performance d’un produit structuré est plafonnée, en contrepartie d’une protection à l’échéance du capital investi, qui peut être partielle ou totale. Cependant, certains produits structurés ne vous offrent aucune protection.

Un produit structuré est composé de deux briques : il associe le plus souvent une obligation (dette à moyen ou long terme) émise par une grande banque, qui permet d’assurer la protection de votre capital de départ, et des options. Les options sont un type d’instrument financier qui permettent de vous exposer à un actif financier de référence (c’est le moteur de performance du produit).

Un produit structuré fonctionne selon une formule prédéfinie.

Différents scénarios de remboursement à l’échéance d’un produit structuré sont présentés dans sa brochure (un cas défavorable, un cas intermédiaire et un cas favorable). Si vous sortez du produit avant l’échéance prévue, vous vous exposez à un risque de perte totale ou partielle du capital que vous aurez investi au départ.

Il existe une grande variété de produits structurés. Selon le type de produit structuré choisi, ils visent à générer un revenu, à profiter de la performance des marchés ou à rembourser le capital de manière anticipée, avec un niveau de risque variable.

On peut les classer selon les familles ou les stratégies d’investissement suivantes :

• Les produits structurés à capital garanti (récupération de la totalité des sommes investies au terme d'une échéance définie à l'avance)
• Les produits structurés à capital protégé (récupération partielle des sommes investies au terme de l'échéance)
• Les produits structurés de rendement (promesse d'une performance minimale)
• Les produits structurés « auto-call » (avec des fenêtres de remboursement anticipé).

L’instrument financier de référence ou sous-jacent, sur lequel repose la performance d’un produit structuré, peut-être :

• Une action d'une entreprise cotée en Bourse
• Un panier d’actions (au moins deux actions)
• Un indice boursier, par exemple le CAC 40 (regroupant les 40 plus importantes capitalisations boursières de la Bourse de Paris) ou l’Euro Stoxx 50 (regroupant les 50 plus importantes capitalisations boursières de la zone euro)
• Une combinaison d’indices boursiers
• Un taux d’intérêt
• Une stratégie d’investissement
• Des matières premières (or, pétrole…)
• Des devises

L’un des quatre niveaux de protection du capital suivants peut être prévu dans le cadre d’un produit structuré :

• Capital non garanti : vous êtes exposé, à l’échéance du produit, à un risque de perte totale ou partielle de la somme investie, en contrepartie d’un objectif de rendement accru par rapport à un produit à capital garanti ou protégé
• Capital partiellement garanti : votre capital est garanti à tout moment à un niveau prédéfini, inférieur à la somme investie (80% ou 90%, par exemple)
• Capital protégé : le capital que vous avez investi initialement est protégé seulement si l’actif financier de référence ne descend pas en dessous d’une certaine limite par rapport à son niveau initial, appelée barrière de protection
• Capital garanti : votre montant investi lors de la souscription du produit bénéficie d’une protection à 100% à l’échéance (hors frais du contrat dans lequel le produit est logé), quelle que soit l’évolution de l’actif financier de référence

Plusieurs modalités de distribution des gains existent, elles varient d’un produit structuré à l’autre, en fonction de la formule définie.

Les revenus, appelés coupons, peuvent être versés de manière régulière, dont la fréquence est déterminée dès le lancement du produit : mensuel, semestriel ou annuel.

Certains produits comportent un effet mémoire : les coupons non versés sont stockés et payés avec effet rétroactif, dès que la condition est à nouveau remplie. Par exemple : à la date du 20 septembre, si l'indice Euronext n'a pas baissé de plus de 30%, alors le capital initial est remboursé majoré d'un coupon de 5% par année écoulée.

De nombreuses formules prévoient, en l’absence de remboursement anticipé, un versement des gains à l'échéance, si les conditions prévues sont remplies.

Les produits structurés vous permettent d’investir indirectement sur différents marchés financiers, en bénéficiant d’une partie de leur performance, sans qu’il soit nécessaire que vous achetiez directement l’actif financier de référence. C’est un placement qui offre une visibilité sur l’espérance de gains, contrairement aux investissements en actions.

C’est donc un placement offrant de la diversification, avec une espérance de gains et une prise de risque intermédiaires entre les actions (plus risquées) et les obligations (à risque faible à modéré).

Les principaux risques, lorsque vous investissez dans un produit structuré, sont :

Le montant remboursé à l’échéance et la valeur du produit en cas de sortie avant le terme peuvent être inférieurs à la somme que vous avez investie à son lancement ; ce risque n’existe pas à l’échéance pour un produit à capital garanti (sauf en cas de défaut de l’émetteur).

Si l’émetteur du produit fait défaut (il ne peut rembourser ses dettes), vous pouvez perdre la totalité de votre investissement. Généralement, les banques émettrices sont des établissements financiers européens ou américains de premier rang qui présentent peu de risque de défaut de remboursement.

La formule d’un produit structuré peut être complexe, vous devez donc veiller à souscrire un produit structuré dont vous comprenez le fonctionnement.

La valeur du produit structuré que vous avez souscrit peut connaître d’importantes fluctuations de son cours, en raison de l’évolution du prix du ou des actifs sous-jacents et du niveau des taux d’intérêt. Ce risque peut entraîner une perte totale ou partielle de la somme investie.

Dans certaines circonstances, la vente du produit avant son échéance peut être difficile ou impossible.

La fiscalité dépend de l'enveloppe dans laquelle est logé le produit structuré.

L’assurance vie est l’enveloppe privilégiée par les épargnants pour investir en produits structurés. Une souscription via un contrat d’assurance vie ou d'un contrat de capitalisation permet de bénéficier d’une fiscalité attractive en cas de retrait (appelé « rachat ») au-delà de huit ans de détention.

Vous pouvez alors prétendre à un abattement fiscal sur les 4 600 premiers euros de gains chaque année si vous êtes célibataire ou sur les 9 200 premiers euros de gains si vous êtes marié(e) ou pacsé(e). En outre, la fraction des gains au-delà de l’abattement bénéficie d’un taux d’imposition global de 24,7 % (au lieu des 30 % de la « flat tax »), dont 7,5 % de prélèvement forfaitaire et 17,2 % de prélèvements sociaux.

En cas de souscription d’un produit structuré via un plan d’épargne retraite (PER), vous pouvez bénéficier de la déduction de vos versements volontaires (plafonnée annuellement) de votre revenu imposable. Les versements déductibles sont intéressants si vous êtes soumis à une tranche marginale d’imposition (TMI) à 30 %, 41 % ou 45 %.

Ensuite, vous n’êtes pas imposé pendant toute la durée de détention du PE jusqu’au départ à la retraite. L’imposition dépend alors du mode de sortie choisi (capital et/ou rente viagère) et si vous avez déduit ou non vos versements volontaires.

Un produit structuré peut être souscrit dans le cadre d’un compte-titres ordinaire (CTO). Ce mode de souscription est moins favorable sur le plan fiscal, puisque les gains perçus sont imposables à la flat tax à 30 % ou, sur option, au barème progressif de l’impôt sur le revenu et aux prélèvements sociaux.

• Frais de structuration servant à rémunérer l’émetteur et, le cas échéant, l’intermédiaire qui a conçu le produit
• Frais de distribution, aussi appelés « commission de distribution », servant à rémunérer votre intermédiaire qui vous a commercialisé le produit

Généralement, ces frais ne sont pas directement visibles, car ils sont intégrés à la formule de calcul du produit. Cependant, le total des frais, calculé selon différents scénarios (à l’échéance ou en cas de remboursement anticipé), peut être consulté dans le document d’informations clés (DIC) remis au moment de la souscription du produit structuré. Des coûts supplémentaires peuvent s’appliquer en cas de sortie avant la fin du produit que vous avez souscrit.

Un produit structuré peut être durable au niveau des deux composantes d’un produit structuré :

• Lorsque l’obligation émise est une obligation verte ou « green bond » (qui sert à financer des projets liés à la transition énergétique)
• Lorsque l’actif financier de référence du produit structuré tient compte des critères environnementaux, sociaux et de gouvernance (ESG).

Enfin, une partie des commissions perçues par le distributeur du produit structuré peut être redistribuée à des organismes sans but lucratif poursuivant un objectif d’utilité sociale ou de préservation de l’environnement.