Assurance associations

Dès sa création, toute association est exposée à divers risques et peut voir sa responsabilité engagée. Ses membres peuvent par exemple causer un dommage à un tiers ou à des biens. Elle doit aussi protéger les biens dont elle est propriétaire ou ceux qui lui sont prêtés ou loués : matériels, équipements, véhicules, locaux.... Aussi la souscription d'un contrat d'assurance adapté est-elle hautement préconisée.

Dans la majorité des cas, aucun texte de loi n’oblige les associations à s’assurer, mais cela est très fortement recommandé.
Attention, l’assurance reste obligatoire pour certaines structures comme les associations et fédérations sportives, celles qui accueillent ou hébergent des mineurs ou encore les associations organisatrices de voyages.

Le besoin d’assurance des associations va s’articuler autour de trois axes majeurs : la protection de la Responsabilité Civile, l’Indemnisation des Dommages Corporels, l’assurance des Dommages causés aux Biens.
En souscrivant une assurance adaptée à ces besoins, vous couvrez :

• votre association et ses biens (matériels et/ou immobiliers),
• vos membres qu’ils soient salariés, bénévoles ou adhérents,
• vous-même(s) en tant que responsable(s) d’une association.

Ces besoins d’assurance sont souvent couverts à travers différents contrats, ce qui ne facilite pas la gestion administrative de votre association… Dans le meilleur des cas, privilégiez donc un contrat d’assurance multirisque unique pour couvrir à la fois votre responsabilité, vos biens matériels et immobiliers, et l’ensemble de vos membres. L’assurance de vos véhicules devra dans tous les cas être souscrite séparément d’une assurance multirisque.

Il existe des contrats d’assurance que votre association peut souscrire et qui protègent les véhicules personnels de vos membres dans le cadre de leur mission. Cette assurance vient ainsi se substituer au contrat d'assurance couvrant habituellement le véhicule utilisé. MAIF propose ce type de couverture à travers son contrat Auto-mission.

MAIF a commencé à assurer les collectivités en 1965, principalement dans le secteur périscolaire, puis les établissements d'enseignement, le secteur socioculturel, et enfin dans des secteurs aussi variés que l'action sociale, la formation, la recherche... Aujourd'hui, la mutuelle compte plus de 190 000 structures sociétaires.
Peuvent adhérer à la MAIF en tant que personnes morales (extrait article 6 des statuts) :

• les associations et groupements sans but lucratif ni caractère confessionnel, légalement constitués, se consacrant au développement de l’enseignement, de la recherche, ou à des activités éducatives, culturelles, sportives, de loisirs ou à vocation sociale ou humanitaire,
• les autres structures de l’économie sociale sans caractère confessionnel (mutuelles, coopératives),
• les collectivités territoriales.

Mutuelle, SCOP, Coopérative, Comité Social et Economique… Votre structure œuvre dans le domaine de l’Économie Sociale ? Bienvenue à la MAIF.