Accident de vélo et assurance : comment ça marche ?

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MAJ mai 2023

En ville ou à la campagne, la pratique du vélo n’a jamais été aussi développée. Heureusement, les municipalités aménagent des pistes cyclables. Ce n’est pourtant pas suffisant pour éviter les accidents. Entre cyclistes, avec un piéton ou un véhicule : ils sont vite arrivés. Dans ces situations, êtes-vous couvert par une assurance ? Si, vous aussi, vous vous posez cette question, voici ce que vous devez connaître sur le fonctionnement de l’assurance si vous êtes cycliste.

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Quelles sont les conséquences d'un accident de vélo ?

Les accidents de vélo peuvent causer trois types de dommages:

  • Matériels : il s’agit des dégâts causés au vélo du cycliste ou à ses autres biens (téléphone, montre, vêtements, etc.). Ces dommages concernent aussi les biens du tiers, c’est-à-dire son véhicule ou ses objets personnels. 
  • Corporels : une chute à vélo peut causer des blessures sévères. Elles vont de la coupure au bras cassé. L’hospitalisation est parfois indispensable. À vélo, mieux vaut porter un casque et des protections.
  • Psychologiques : moins visibles, les blessures psychologiques peuvent être tout aussi handicapantes. Le traumatisme de l’accident peut empêcher la victime de dormir ou même de travailler.
     

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Quels sont les différents types d'accident qui peuvent se produire à vélo ?

Les accidents de vélo peuvent intervenir avec différents types d’usagers de la route.

Cycliste et voiture : quelle assurance est concernée ?

Un accident peut survenir entre un vélo et une voiture (ou tout autre véhicule motorisé). Dans cette situation, l’assurance du véhicule est mise en œuvre, ainsi que celle éventuellement souscrite par le cycliste via son contrat habitation ou son contrat d’assurance du vélo. En effet, la loi n’impose pas de souscrire une assurance aux cyclistes.
Connaître le responsable de l’accident a un impact sur l’indemnisation :

  • Le cycliste est responsable : il sera indemnisé de ses dommages matériels uniquement si l’un des contrats souscrits chez son assureur garantit ce type de sinistre. S’il détient une garantie responsabilité civile, celle-ci pourra réparer les dommages causés au tiers. A défaut il devra lui-même rembourser les conséquences financières, potentiellement très importantes, de l’accident à la victime. Hors exception, la loi Badinter prévoit que les dommages corporels du cycliste, même responsable, soient pris en charge par l’assureur du véhicule motorisé.
  • Le conducteur de la voiture est responsable : son assurance prend en charge les dommages du cycliste.

Si le conducteur n’a pas assuré son véhicule, le fonds de garantie des assurances obligatoires indemnise le cycliste.

Cycliste à l'origine d'un accident avec un piéton ou un autre vélo

Lorsqu’un cycliste est à l’origine d’un accident avec un autre vélo ou un piéton, la situation est plus complexe. L’assurance vélo n’est pas obligatoire, le cycliste responsable des dommages lors d’un accident avec un autre vélo ou un piéton peut donc être condamné à indemniser la victime sur ses deniers personnels. Une assurance responsabilité civile permet de prendre en charge les dommages. Les personnes possédant une multirisque habitation bénéficient souvent d’une telle protection.

Bon à savoir

Le cycliste  peut avoir lui-même subi des dommages corporels. S’il a souscrit une assurance GAV (Garantie accidents de la vie), l’assureur pourra prendre en charge tout ou partie des conséquences financières de l’accident. Tout dépend du niveau du contrat souscrit.

Piéton à l'origine d'un accident de vélo

Lorsqu’un piéton cause l’accident de vélo, sa responsabilité sera mise en cause. Il pourra être utile de rechercher s’il dispose d’une garantie responsabilité civile vie privée. Si c’est le cas, le cycliste pourra obtenir l’indemnisation de ses dommages par l’assureur du piéton.
Dans le cas contraire, s’il souhaite être remboursé, il devra rechercher la responsabilité du piéton devant un tribunal.
Bien souvent, les responsabilités sont partagées. C’est le cas, par exemple, si :

  • Le piéton traverse hors d’un passage piéton ou marche sur la piste cyclable ;
  • Le cycliste ne faisait pas attention à son environnement ou refuse la priorité.

Les fautes respectives de chacun seront alors observées pour déterminer le pourcentage de responsabilité. Les assurances des deux parties pourront alors entrer en jeu.

Chute de vélo seul

Il est également possible d’avoir un accident  en étant seul. Cela arrive si vous glissez sur une route mouillée ou si vous négociez mal un virage.

Dans cette situation, aucune responsabilité ne joue. En effet, le principe de la responsabilité civile est de réparer les dommages causés au tiers et non à soi-même.

Si vous avez des dommages, vous n’êtes pas sans protection :

  • L’Assurance Maladie peut compenser la perte de salaire liée à un arrêt de travail ou à une intervention médicale.
  • Votre complémentaire santé permet de rembourser les frais de santé non pris en charge par la Sécurité sociale.
  • Si vous disposez d’une assurance GAV, elle pourra prendre en charge tout ou partie  des dommages  corporels.
  • Si l’accident a lieu dans le cadre de votre activité professionnelle, vous êtes couvert par l’assurance de votre employeur.

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Comment faire un constat d'accident pour un cycliste ?

Peu importe la configuration de l’accident avec un tiers, il est recommandé de rédiger un constat. Cela vous permettra de disposer d’une preuve du déroulement des faits .
Si l’accident a eu lieu avec une voiture, il vous suffit d’utiliser le formulaire de constat du conducteur. Dans le cadre d’un accident avec un piéton ou un vélo, vous pouvez faire votre constat sur un papier libre. Pensez à indiquer les informations suivantes :

  • La date et l’heure de l’accident ;
  • La position de chaque partie (vous pouvez faire un schéma) ;
  • Les coordonnées de chaque partie ;
  • Les dommages subis. 

Comment déclarer un accident de vélo à son assurance ?

Vous avez 5 jours pour contacter votre compagnie d’assurances pour déclarer votre sinistre. Vous devez le faire par écrit pour garder une trace de votre déclaration. Vous pouvez faire votre déclaration de sinistre par mail, en ligne sur votre espace personnel ou alors sur l’application mobile de votre assureur. En effet, ils permettent de conserver une preuve de la date de la déclaration.
Il est nécessaire d’indiquer plusieurs informations dans votre demande d’indemnisation : 

  • Votre nom et vos coordonnées ;
  • Le numéro de votre police d’assurance  ;
  • Les circonstances de votre accident  (date, heure, lieu,…) ;
  • Les dommages subis et leur chiffrage. 
  • Les coordonnées du tiers et des témoins si vous les connaissez.

Comment l'assurance prend en charge un accident de vélo ?

Pour prendre en charge un sinistre à vélo, l’assurance va conduire une investigation. Cet exercice lui permet de déterminer les responsabilités et d’estimer les montants des dommages.
Elle transmet ensuite une proposition d’indemnisation à son assuré. Celui-ci peut l’accepter ou la refuser.
Après avoir indemnisé l’assuré, la compagnie d’assurances peut aller demander le remboursement auprès des personnes responsables. C’est le cas, par exemple, dans le cadre d’une assurance GAV. 

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VAE, vélo électrique, vélo classique : faut-il prendre un contrat spécifique pour assurer son vélo ?

L'assurance n'est pas obligatoire pour les vélos dits musculaires (sans assistance) ou ceux à assistance électrique et dont le moteur ne permet une assistance que jusqu'à 25 km/h. Les vélos électriques (également appelé speedbike), qui peuvent eux atteindre une vitesse de 45km/h, sont des véhicules terrestres à moteur et ils sont par conséquent soumis à l'obligation d'assurance (au minimum pour couvrir la responsabilité civile).  
Une assurance est fortement recommandée. En effet, les accidents de vélo peuvent avoir de graves conséquences. La réparation financière peut être importante. Il est donc préférable de les couvrir grâce à une assurance vélo.

Pour aller plus loin

Découvrez notre article pour tout savoir sur l'assurance d'un speedbike.

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  • Vol, casse... même vos accessoires sont couverts.
  • Crevaison, panne : une assistance sur la route 24h/24 autour de chez vous*.
  • Chute, accident : une protection corporelle de premier niveau.

*Dans les limites et conditions du contrat. Assistance sur la route dans un rayon de1 à 50km de votre domicile (sauf batterie déchargée).

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