Portière rayée, rétroviseur ou vitre cassés, tags : les voitures peuvent subir des actes de vandalisme, notamment lorsqu’elles stationnent sur la voie publique. Votre véhicule vient d’être vandalisé et vous souhaitez savoir comment vous serez indemnisé ? Lumière sur la garantie vandalisme.
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Collision avec un animal sauvage : comment fonctionne votre assurance auto ?
Chaque année, de nombreux accidents sont provoqués par des animaux sauvages, sangliers et chevreuils en tête. L’assurance auto offre-t-elle des garanties efficaces face à ce type de collision ? Quelles conséquences en termes d’indemnisation ?
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Que faire en cas d'accident de la route avec un animal sauvage ? Quelles démarches accomplir ?
Sangliers, cerfs, renards, chevreuils : les animaux sauvages ont la fâcheuse tendance à traverser inopinément la route, souvent au lever du jour ou à la tombée de la nuit. Dans ces conditions de faible luminosité, il est généralement trop tard pour les éviter, et la collision peut entrainer d’importants dégâts matériels, voire corporels pour le conducteur.
Accident avec un animal sur la route, qui appeler ?
Si votre état physique le permet, le premier réflexe à avoir est de sécuriser les lieux pour éviter un sur-accident :
- Garez-vous sur le bas-côté pour libérer la voie publique ;
- Allumez les feux de détresse (ou warning) pour signaler un danger et inciter les autres usagers de la route à la prudence ;
- Avant de sortir du véhicule, enfilez votre gilet jaune ;
- Disposez un triangle de sécurité à au moins 30 mètres en amont du véhicule pour protéger la zone accidentée.
Si votre véhicule gêne la voie publique, appelez les forces de l'ordre (police nationale ou gendarmerie). Les agents vous transmettront un procès verbal utile à la constitution de votre dossier de demande de réparation.
Enfin, contacter l'assistance de votre contrat d'assurance si le véhicule est immobilisé, non-roulant ou si il perd du liquide suite au choc (prestation généralement incluse dans votre contrat d’assurance auto).
Comment remplir un constat amiable après un accident avec un animal sauvage ?
Du point de vue des assurances, un animal est dit "sauvage" dès lors qu'il n'a pas de propriétaire identifié ou assuré. Il constitue ce qu'on appelle un "tiers non identifié". Malgré tout, il reste fortement conseillé de remplir un constat amiable.
Ce document est essentiel pour aider votre assureur à comprendre les circonstances du sinistre et faciliter le processus d’indemnisation. Remplissez pour cela la partie gauche « Véhicule A », de préférence sur les lieux de l’accident pour pouvoir être le plus précis possible.
La déclaration de sinistre auprès de votre assureur
Vous disposez d’un délai de cinq jours ouvrés pour déclarer le sinistre à votre compagnie d’assurance. La déclaration peut être faite par téléphone, courrier, email ou via le site internet (ou l'application) de votre assureur.
A noter
Votre assureur mandatera alors un expert pour constater les dommages et s’assurer que les dégâts subis ont bien été entrainés par une collision avec l’animal sauvage. C’est pourquoi il est important de conserver les preuves de l’accident, qu’il s’agisse de :
- Photos du lieu ;
- Photos des dommages matériels ;
- Témoignages ;
- Poils de la bête.
voire de ne pas nettoyer votre véhicule tant que l’expertise n’a pas eu lieu.
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Quelle indemnisation de la part de votre assurance en cas de collisions animales (sangliers, chevreuils etc.) ?
Les dommages sur votre véhicule provoqués par les animaux sauvages ne sont pas couverts par les assurances au tiers. En cas de blessure, ces contrats couvrent cependant vos passagers, les éventuels automobilistes impliqués dans l’accident, voire vous-même si votre contrat inclus une garantie du conducteur.
A noter : en l’absence d’assurance dommages corporels, votre assureur peut, selon les cas, se charger d’effectuer une demande d’indemnisation auprès du Fonds de garantie des assurances obligatoires de dommages (FGAO). Cette démarche est initiée uniquement en cas de dommages corporels.
Assurances auto tous risques
Les assurances auto tous risques vous couvrent en cas de collision avec un animal sauvage. Selon les dégâts, le véhicule sera réparé ou vous serez indemnisé, en fonction des conditions prévues au contrat.
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Accident de voiture avec un animal sauvage : un malus auto sera-t-il appliqué ?
Le système de bonus-malus de l'assurance auto permet de récompenser ou de sanctionner financièrement les conducteurs en fonction de la qualité de leur conduite et notamment des accidents impliquant leur responsabilité.
Qui est responsable lors d'un accident avec un animal sauvage ?
Lors d’une collision provoquée par un animal sauvage, aucune pénalité ne sera appliquée si le caractère de l’accident est reconnu irrésistible et imprévisible. Il s'agit alors d'un cas dit "de force majeure", qui dégage a priori de toute responsabilité.
Cela vaut également si l’animal a surgi de manière inattendue car poursuivi par des chasseurs (c’est ici leur responsabilité civile qui pourrait être mise en cause).
En revanche, votre responsabilité peut être engagée et un malus, appliqué, si vous rouliez dans une zone équipée de panneaux de signalisation indiquant le passage d’animaux sauvages.
Remarque
Pour les animaux domestiques, le propriétaire est généralement considéré responsable de l’accident, sauf si l’animal était gardé en laisse ou se trouvait derrière un grillage.
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Quelle franchise est appliquée en cas d'accident avec un animal sauvage ?
Lors d’un accident non responsable sans tiers identifié, comme cela peut être le cas avec un animal sauvage, une franchise est appliquée dans le cadre de votre assurance tous risques. Nous vous invitons à consulter votre contrat pour en connaître les modalités précises.
Côté MAIF
En cas de collision entrainant une immobilisation de votre véhicule et si vous n'êtes pas blessé, le premier réflexe est de contacter l'Assistance MAIF au 0800 875 875 (appel gratuit à partir d'un poste fixe) pour le dépannage/remorquage de votre véhicule.
À réception de votre déclaration de sinistre (photos à l'appui), MAIF prendra en charge les frais de réparation de votre véhicule si vous êtes assurés en tous risques. Et dans certains cas très spécifiques, si vous êtes assurés au tiers (le propriétaire responsable de l'animal domestique doit être identifié).
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