Un accident vasculaire cérébral (AVC) est un problème de santé grave. Même si l’on peut parfaitement s’en remettre sans séquelles, souscrire un contrat d’assurance pour son prêt immobilier après un AVC peut s’avérer compliqué. Car cela est considéré comme un risque aggravé. Cependant, des solutions existent.
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Fumeur : quelles conséquences sur l’assurance de prêt ?
Lucie P.
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MAJ juin 2022
Fumeur occasionnel ou régulier, la prise en compte du tabagisme actif est la même lors de la souscription d’une assurance emprunteur. Elle s’accompagne d’une surprime en raison du risque aggravé pour la santé que représente la consommation de cigarettes.
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Les dangers du tabac
Les chiffres liés au tabagisme ne laissent pas de doute sur ses risques pour la santé : la consommation de cigarettes est à l’origine d’environ 73 000 décès par an en France d’après Tabac Info Service, qui estime qu’elle est également en cause dans un cancer sur trois. Elle augmente également le risque de maladies cardio-vasculaires ou de bronchite, entre autres pathologies. La raison : les nombreuses substances chimiques nocives produites par la combustion d’une cigarette, en premier lieu le goudron et le monoxyde de carbone.
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Fumeur ou non-fumeur, une information à communiquer
Etre fumeur est considéré comme un risque aggravé de santé par les assureurs, qui ne font pas de distinction sur la fréquence et le niveau de consommation de cigarettes. Lors de la demande d'adhésion, tout candidat à un crédit immobilier doit, si l'assureur le demande, déclarer, lors la souscription à une assurance de prêt, son statut de fumeur. Pour pouvoir remplir une déclaration de non-fumeur, le souscripteur doit ne jamais avoir consommé de cigarettes ou ne plus l’avoir fait depuis 24 mois, sans que l’arrêt du tabac n’ait été motivé pour raisons médicales. Pour vérifier si le futur assuré ne ment pas sur son état de non-fumeur – notamment lorsque la somme empruntée est importante –, l’assureur peut procéder à un test de Cotinine.
A savoir : dire la vérité sur sa santé et notamment sa consommation de tabac est une obligation mentionnée dans l’article L. 113-2 du code des assurances. En cas de fausse déclaration, l’assureur est en droit de résilier le contrat ou d’en réévaluer le montant.
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Surprime pour les fumeurs, réduction à l’arrêt du tabac
Le statut de fumeur peut, selon les contrats, entrainer l’application d’une surprime sur le montant de l’assurance emprunteur. Elle varie généralement de 20 à 70 %, mais peut être réduite si l’assuré stoppe sa consommation de tabac en cours de contrat. Passé deux ans sans cigarette, il doit en effet signaler à l’assureur qu’il est désormais non-fumeur pour bénéficier d’une réduction du coût de son assurance de prêt. C’est aussi l’occasion pour lui d’effectuer une délégation d’assurance pour obtenir un montant plus intéressant chez un autre assureur, muni de sa déclaration de non-fumeur d’un test de Cotinine le confirmant.
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Le vapoteur est-il un fumeur ?
Les assureurs ne font généralement pas de distinction entre la consommation de cigarettes classiques et de cigarettes électroniques. Bien que leur nocivité pour la santé ne soit pas clairement établie, du fait notamment de l’absence de tabac et de combustion, le manque de recul et d’études sur leurs effets réels sur la santé incitent les compagnies d’assurance à la prudence.
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