Lucie.P
MAJ juin 2022
Lorsque l’on souscrit une assurance pour protéger un crédit, certaines situations ne sont pas couvertes par la compagnie d’assurance. Quelles sont ces exclusions de garantie et comment y faire face pour être couvert le mieux possible ?
L’assurance de prêt immobilier prend le relais de vos remboursements d’emprunt auprès de la banque si vous n’êtes plus en mesure de le faire (perte d’emploi, incapacité temporaire, décès, invalidité, etc.). Les contrats ne couvrent jamais toutes les situations : les compagnies d’assurance effectuent un calcul de risque qui définit les cas de figure où l’assuré est protégé et ceux, considérés comme trop risqués à couvrir, où l’assurance n’entre pas en jeu. C’est ce que l’on appelle les exclusions de garantie.
Parmi les clauses d’exclusions de garantie, on distingue :
Bon à savoir : les clauses d’exclusions de garantie doivent apparaître clairement et de façon explicite dans le contrat que vous signerez, sans quoi elles ne sont pas valables.
Pour contrer une exclusion de garantie, vous avez 2 options.
La première est de procéder à un rachat d’exclusion :
Autre possibilité : contracter une assurance de prêt spécialisée. Si vous êtes un sportif professionnel ou si vous avez un risque aggravé de santé par exemple, il existe des contrats d’assurance spécifiques, qui couvriront les risques particuliers auxquels vous pouvez être exposés.
Bon à savoir : la convention AREAS permet aux personnes atteintes d’une maladie grave de trouver une assurance emprunteur (pour un prêt immobilier par exemple). Elle donne un « droit à l’oubli » pour les personnes guéries depuis un certain temps.
Depuis la loi Lagarde (2010), qui a démocratisé la délégation d’assurance, il est plus facile de trouver une assurance correspondant à votre profil et à vos besoins. N’hésitez donc pas à bien comparer les offres des assureurs avant de choisir la vôtre.
Lorsque l’on souscrit un crédit immobilier, celui-ci est assorti d’un contrat d’assurance prenant en charge diverses garanties d’invalidité et d’incapacité ainsi qu’une garantie décès. La perte totale et irréversible d’autonomie (PTIA) fait partie des garanties exigées par la banque. Elle est évaluée par un médecin-conseil et donne droit à une prise en charge par l’assurance emprunteur;
Lorsque l’on souscrit un crédit immobilier, la banque exige que celui-ci soit assorti d’un contrat d’assurance emprunteur prenant en charge diverses garanties d’invalidité et d’incapacité. L’ITT, ou incapacité temporaire de travail fait partie de ces garanties couvertes par l’assureur. Néanmoins, son délai de carence, ses modalités d’indemnisation et son coût varient selon le type de contrat d’assurance souscrit.
Pendant un arrêt de travail, l’assurance de prêt immobilier peut se substituer à l’emprunteur et prendre en charge les mensualités du crédit, sous réserve de respecter certaines conditions précises. Tour d’horizon des points à vérifier pour faire marcher une assurance emprunteur en cas d’arrêt de travail.
La garantie décès de l’assurance d’un prêt immobilier est une sécurité indispensable pour les emprunteurs, tout comme pour les organismes financiers prêteurs. À quoi correspond cette garantie et que couvre-t-elle ? Comment choisir son contrat d’assurance emprunteur ?
Un contrat d’assurance pour un prêt immobilier offre une garantie à l’emprunteur s’il se retrouvait en situation d’invalidité. Il existe plusieurs taux d’invalidité, chacun déterminant le montant du remboursement par l’assurance.
Un accident vasculaire cérébral (AVC) est un problème de santé grave. Même si l’on peut parfaitement s’en remettre sans séquelles, souscrire un contrat d’assurance pour son prêt immobilier après un AVC peut s’avérer compliqué. Car cela est considéré comme un risque aggravé. Cependant, des solutions existent.
