Qu'est-ce que la vétusté en assurance habitation ?

En assurance, l'état de vétusté d'un bien est mesuré en cas de dommages suite à un sinistre garanti par votre contrat d'assurance habitation.

Objectif : permettre à votre assureur d’estimer au plus près la valeur du bien couvert afin de vous proposer l’indemnisation la plus cohérente possible en fonction de vos garanties.

Si la plupart des objets perdent de la valeur au fil du temps, d’autres, au contraire, s’apprécient dans la durée. C’est le cas, notamment, de certains instruments de musique de grande marque, de bijoux de joailliers, d’objets de collection ou encore de bouteilles de vin prestigieuses.

Pour définir la valeur résiduelle d’un bien au moment du sinistre, votre assureur va appliquer une décote, aussi appelée "taux de vétusté".

Son mode de calcul peut varier selon les compagnies d'assurance. Le plus souvent, il prend la forme d’un abattement défini en pourcentage et qui s’inscrit, chaque année, en déduction :

• De la valeur de remplacement à neuf s’il s’agit d’un bien mobilier,
• Ou du coût de reconstruction en présence d’un bien immobilier.

Cet abattement annuel évolue principalement en fonction de la durée de vie du bien :

• Il sera plus élevé (autrement dit, la décote sera plus rapide) pour des biens dont la durée de vie est courte (vêtements, linges…),
• Il sera plus faible pour ceux dont la durée de vie est plus longue ou illimitée (murs, sol, plafond, immeubles en général, meubles meublants : tables, chaises, buffets, armoires…).

Des règles particulières peuvent s’appliquer à des biens spécifiques frappés d'obsolescence (comme le matériel informatique, les appareils électriques et électroniques) ou d'usage intensif (comme les appareils de chauffage et de climatisation).

Les compagnies d'assurance définissent des grilles de vétusté qui recensent, pour chaque bien assuré, le pourcentage de dépréciation qui va lui être appliqué chaque année.

En fonction du type de sinistre, votre assureur peut plafonner l’application des abattements annuels pour vétusté, permettant ainsi un meilleur niveau de prise en charge.

En général, le coefficient de vétusté appliqué pour le mobilier et les objets usuels n’excède pas 10 %.

Ce taux peut atteindre ou dépasser 20 % lorsqu’il s’agit de bien à durée de vie très courte comme les vêtements ou leurs accessoires. Mais votre assureur peut prévoir un plafonnement des abattements pour vétusté.

Lorsqu’il s’agit de biens immobiliers, la dépréciation est calculée, non pas sur l’ensemble du bâtiment, mais en fonction de chaque élément qui le compose :

• Charpente,
• Sol (parquet, carrelage...)
• Maçonnerie... 

Ce système de calcul de la vétusté permet de tenir compte des spécificités de chacun de ces éléments (usage, exposition aux éléments, durée de vie…).

Pour définir la valeur d’un bien ou fixer des plafonds d’indemnisation, les compagnies d'assurance s'appuient sur la valeur d’usage, la valeur à neuf ou la valeur vénale.

Ces valeurs de référence peuvent être imposées par votre assureur en fonction du bien garanti ou dépendre de la formule ou des options choisies.

Il est donc important de savoir à quoi correspondent ces valeurs de référence pour bien comprendre votre niveau d'indemnisation en cas de sinistre.

La valeur à neuf d’un bien mobilier (également appelée "valeur de remplacement à neuf") correspond au prix de vente généralement pratiqué pour le même bien (ou pour un bien présentant des caractéristiques techniques identiques ou similaires) à la date du sinistre.

La valeur de reconstruction à neuf correspond aux prix habituellement pratiqués par des professionnels, au jour du sinistre, pour restaurer ou rebâtir le bien immobilier sinistré.

La valeur vénale d’un bien correspond à son prix s’il était mis sur le marché à la date du sinistre. Aucune vétusté n’est appliquée ici.

Cette valeur de référence est principalement retenue pour les biens immobiliers et pour les objets de valeur (bijoux, objets de collection…).

Deux modalités d’indemnisation sont généralement pratiquées par les compagnies d'assurance, en fonction de la nature du bien concerné :

Pour un bien mobilier (meuble, objet usuel, équipement électronique…), l’indemnité est le plus souvent versée en une seule fois, quelles que soient les règles d’évaluation de la valeur du bien.

Pour un bien immobilier, les assureurs procèdent en général à deux versements :

• Le premier correspond au coût de reconstruction dont est déduite la vétusté,
• Le second correspond au solde de l’indemnité, effectué une fois que vous aurez justifié, auprès de votre assureur, de la remise en état ou de la reconstruction de votre bien immobilier.