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Télétravail : quel impact sur l’assurance habitation ?

08/2018 - Mis à jour le 10/08/2018 par Aurélie S.

Avec l’essor de la place du télétravail dans notre société, de plus en plus de personnes optent pour le travail à domicile, plus ou moins régulièrement. Indépendamment des questions de limites entre vie privée et vie professionnelle que le télétravail soulève, cela implique de nouveaux risques à la fois pour les entreprises, et pour les travailleurs. Quels sont-ils ? Quel est l’impact sur l’assurance habitation ? Comment est-on couvert quand on travaille depuis son logement ?

Télétravail et assurance habitation

Quelles sont les caractéristiques du télétravail ?

Le télétravail consiste à travailler en dehors des locaux de l’entreprise, sur la base d’un contrat de travail qui le prévoit, ou d’un avenant au contrat de travail déjà en place. Ce travail délocalisé se fait sur la base du volontariat, de façon régulière ou non et s’appuie sur les technologies de l’information et de la communication. On retrouve donc parmi les télétravailleurs :
  • des salariés qui travaillent à domicile ;
  • des indépendants qui travaillent depuis chez eux, ou dans des espaces collectifs extérieurs à l’entreprise.
A noter : travailler de manière occasionnelle depuis chez soi ne fait pas du travailleur à distance un télétravailleur pour autant. Le télétravail est encadré par un accord collectif strict, ou une charte élaborée par l’employeur (article L1222-9 du Code du travail).

Télétravail : quels risques doit couvrir la multirisque habitation ?

L’émergence du télétravail depuis quelques années ouvre de nouvelles problématiques au niveau de l’assurance habitation du travailleur :

  • Vol, cambriolage, vandalisme : quand vous êtes un salarié télétravailleur, vous pouvez avoir du matériel appartenant à l’entreprise à votre domicile. Ce matériel n’est pas couvert par la multirisque habitation classique, qui couvre seulement vos propres biens. Même si ce sont vos biens propres qui sont utilisés dans le cadre de votre activité professionnelle, ils doivent bénéficier d’une couverture spécifique.
  • Perte de données : si votre ordinateur contient des données sensibles pour votre entreprise, celles-ci doivent également être couvertes par une garantie dédiée. Sécuriser les documents papiers dans un coffre par exemple, et sauvegarder votre travail sur un cloud, contribuent à protéger des informations importantes, voire confidentielles.

Quelle assurance habitation pour du télétravail ?

Le contrat d’assurance et l’étendue des garanties diffèreront selon le statut du travailleur.
 
Vous êtes salarié : en tant que télétravailleur salarié, c’est à votre employeur de souscrire une assurance multirisque informatique qui couvrira les risques liés à l’informatique, ainsi que les biens professionnels que vous utilisez dans le cadre de votre activité. Il doit en effet vous octroyer les mêmes droits et avantages que les autres collaborateurs de l’entreprise, qui travaillent dans les locaux.
 
Vous n’avez donc pas besoin de modifier votre assurance multirisque habitation existante. En revanche, vous devrez informer votre assureur que vous télétravaillez. Il vous remettra alors une attestation précisant qu’il a bien pris acte de cette information. Cette attestation devra être remise à votre employeur.
 
Bon à savoir : l’employeur doit également prendre en charge les coûts liés à l’exercice du travail du salarié à distance. Cela peut comprendre à la fois le matériel (ordinateur, écran, téléphone, etc.), les logiciels éventuels, ou encore les abonnements indispensables (connexion Internet, téléphone, etc.).
 
Vous êtes travailleur indépendant : si vous avez lancé votre activité et que vous travaillez depuis votre domicile. Dans ce cas, vous aurez peut-être besoin d’une assurance spécifique :
  • Si vous avez peu de matériel et que l’exercice de votre travail demande peu d’équipement (une table et un ordinateur par exemple), la couverture de votre multirisque habitation suffira amplement. Au besoin, vous pouvez tout de même demander une augmentation du plafond des biens assurés.
  • Par contre, si vous avez besoin de plus de matériel pour travailler, et de stocker des marchandises, il sera indispensable de prendre une extension à votre assurance habitation.
A noter : pour exercer une activité professionnelle chez vous, il sera nécessaire d’en demander l’autorisation à votre propriétaire si vous êtes locataire, ou au syndicat de copropriété. Ils pourront demander à ce que vous souscriviez à une assurance habitation aux garanties plus étendues.
 
Vous êtes indépendant travaillant depuis un local : si vous exercez votre activité indépendante dans un local dédié. Dans ce cas, vous devrez :
  • souscrire une assurance multirisque professionnelle : elle protègera à la fois le local concerné pour l’exercice de votre activité, mais aussi l’ensemble de votre matériel professionnel ;
  • prendre une garantie responsabilité civile professionnelle : votre garantie responsabilité civile ne vous protège en effet que sur le plan privé et personnel.
A noter : pensez à informer votre compagnie d’assurance de votre statut d’indépendant, elle vous proposera les produits nécessaires à la couverture de votre activité.
Côté MAIF
  • Le + confiance : assurance de matériels échangés, prêtés ou confiés, sans déclaration préalable.
  • Le + communauté : colocation, échange de logements couverts.
  • Le + budget : une assurance scolaire en inclusion, dès la première formule.