Quels sont les nouveaux moyens de transport urbain ?

Après le vélo électrique, c’est au tour des trottinettes électriques, gyropodes, monocycles et autres hoverboards, de susciter l’intérêt des citadins soucieux d’optimiser leurs transports quotidiens. Pratiques et ludiques ces nouveaux véhicules électriques individuels (NVEI) ou EDPM (engins de déplacement personnel motorisés) séduisent toujours davantage d’utilisateurs.

Ils sont conçus et construits pour le déplacement d’une seule personne et dépourvus de tout aménagement destiné au transport de marchandises, équipés d’un moteur non thermique ou d’une assistance non thermique et dont la vitesse maximale est supérieure à 6 km/h et ne dépasse pas 25 km/h.

• En agglomération, les EDPM sont interdits de circuler sur le trottoir. Ils ont obligation de circuler sur les pistes et bandes cyclables ou sur la route (routes dont la vitesse maximale est inférieure ou égale à 50 km/h).
• Hors agglomération, leur circulation est interdite sur la chaussée, elle est strictement limitée aux voies vertes et aux pistes cyclables. La circulation peut être autorisée localement (suivant accord préfectoral ou municipal) et sous certaines conditions : le port du casque attaché et le gilet de haute visibilité sont obligatoires.
• Les EDPM ne doivent pas dépasser les 25 km/h.
• Le stationnement sur un trottoir n’est possible que s’il ne gêne pas la circulation des piétons.
• Il est interdit de porter à l’oreille des écouteurs ou d'utiliser le téléphone tenu à la main.
• Les EDPM doivent être équipés de feux blancs avant et de feux rouges arrière, de dispositifs rétroréfléchissants, de freins et d’un avertisseur sonore.
• Le transport de passager est interdit.

• Nous conseillons à tous les usagers de porter un casque et des gants pour faire face aux éventuels risques de chute. Les genouillères, coudières et protège poignets, sont également recommandés.
• Soyez visibles : gilet rétroréfléchissant ou vêtements et accessoires de haute visibilité.

Attention : depuis un décret 29 novembre 2024, les feux sur tous types d’EDPM doivent être fixes.

• Enfin, il est fortement recommandé d’acheter du matériel de qualité robuste et fiable : les véhicules homologués (certificat d’homologation CE) assurent une qualité et une sécurité pour le pilote.

Une municipalité peut décider d'interdire par décret la circulation des NVEI sur tout ou partie du territoire de la commune, dans certains lieux publics, ou à certaines périodes de l’année (les fêtes ou les périodes touristiques).
En savoir plus

• Si vous circulez avec des feux clignotants : amende de 11 € (1^ère classe).
• Si vous circulez sur un trottoir sans y être autorisé : 135 € d’amende (4^ème classe).
• Si vous transportez un passager sur un EDPM ou un cyclomobile léger : 135 € d’amende (4^ème classe).
• La circulation sur une voie interdite (voies express et autoroutes, ainsi que la circulation sur la chaussée alors qu’il existe une piste cyclable) : 135 € d’amende (4^ème classe).
• Si la vitesse de votre EDPM n’est pas limitée à 25 km/h : 1 500 € d’amende (5^ème classe).
• Si vous circulez avec un véhicule motorisé sans être assuré par une garantie responsabilité civile, les sanctions peuvent être lourdes. Elles sont définies par l'article L 324-2 du code de la route. Le contrevenant encourt une amende pouvant aller jusqu'à 3 750 €.

Le développement des nouveaux modes de déplacement urbain observé ces dernières années s’est accéléré à la sortie du confinement. Cet essor s’accompagne de risques et d’accidents.

Pour analyser les usages, la prise de risques et l’accidentalité des utilisateurs d’Engins de Déplacement Personnel Motorisés (EDPM), une étude menée par la Fédération Française d’Assurance, Assurance Prévention et la Fédération des Professionnels de la Micro-Mobilité recueille la vision des utilisateurs d’EDPM, mais aussi des autres usagers de l’espace public, avant et après le confinement.

• En savoir plus sur l'étude Assurance Prévention.

En cas d'accident avec les nouveaux moyens de transport urbain, êtes-vous bien couvert ?

En l’état actuel de la réglementation, dès lors que vous utilisez un véhicule terrestre à moteur (article L 211.1 du code des assurances et L 324.2 du code de la route), vous êtes dans l’obligation de l’assurer en responsabilité civile pour les dommages que vous pourriez causer à autrui.

Sont concernés tous les véhicules terrestres à moteur dès lors qu’ils répondent à la définition du VTAM, à savoir : un engin mû par une énergie autre qu’humaine ou animale et capable de transporter au moins une personne.