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La sécheresse ou Retrait Gonflement des sols Argileux

Catherine Drilleaud avec la contribution de la Mission Risques Naturels

10 min


MAJ octobre 2022

Du fait de l’impact croissant du changement climatique, les phénomènes de Retrait Gonflement des sols Argileux (RGA) sous l’effet de la sécheresse et de la réhydratation des sols sont en constante augmentation. Ces phénomènes peuvent entrainer de nombreux dégâts matériels aux habitations.

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Des chiffres

Trois-quarts des communes ont plus de 50 % des maisons exposées1.

Environ 16 millions de maisons individuelles (dont 10,4 millions en zone moyenne ou forte) sont exposées au Retrait-Gonflement des sols Argileux2.

Ce phénomène concerne l’ensemble du territoire et plus de la moitié des maisons individuelles.

illustration maisons individuelles

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Qu’est-ce que le phénomène de Retrait Gonflement des sols Argileux ?

De cinétique lente, le Retrait Gonflement des sols Argileux (RGA) ou sécheresse se définit par des mouvements de terrain provoqués par des variations de volume des argiles présents dans le sol. Ces variations sont causées par la présence ou non d’eau dans le sol. En présence d’eau, les argiles gonflent et en son absence elles se rétractent.

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Quelle est la cause du Retrait Gonflement des sols Argileux ?

Le Retrait Gonflement des sols Argileux ou sécheresse est lié aux phénomènes climatiques et aux caractéristiques des sols argileux. Lors des épisodes pluvieux, l’argile se gorge d’eau et gonfle. Puis, avec la sécheresse, il se rétracte.

Ce phénomène a pour conséquence de fortes contraintes mécaniques sur les constructions. Après les pluies, en phase de sécheresse, l’évaporation de l’eau provoque un tassement du sol de fondation qui peut être inégal en fonction de la présence d’argile.

Les différences de niveau du sol mettent la structure de la maison à rude épreuve. Les conséquences vont d’une simple déformation jusqu’à la fissuration des murs. Dans les cas les plus extrêmes, le bâtiment peut risquer de s’écrouler.

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Quels sont les principaux dommages constatés sur le bâti ?

Du fait de la lenteur et de la faible amplitude des déformations du sol, le retrait-gonflement des sols argileux est sans danger pour l’homme. Nouveau zonage d'exposition au retrait-gonflement des argiles : plus de 10,4 millions de maisons individuelles potentiellement très exposées.

Les dommages affectent principalement la structure du bâtiment, et peuvent se manifester par :

  • La fissuration des structures (enterrées ou aériennes).
  • L’écroulement des structures ou le décollement des annexes accolées.
  • Le désencastrement des éléments de charpente ou de chaînage.
  • Le tassement, la fissuration de dallages.
  • La distorsion des ouvertures (portes, fenêtres).
  • Le décollement des revêtements (enduit, revêtements muraux et sol…).
  • La rupture de canalisations.

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Que faire pour protéger votre habitat existant du Retrait Gonflement des sols Argileux dans une zone exposée ?

Afin de limiter le risque RGA sur une habitation existante dans une zone exposée, quelques mesures peuvent permettre de limiter les dommages au bâti :

  • L’éloignement des arbres de l’habitation d’une distance supérieure à 1,5 fois la hauteur de l’arbre adulte ou la mise en place d’écrans anti-racines autour de chacun d’eux.
  • Le raccordement des eaux usées et pluviales au réseau collectif (lorsqu’il existe).

L’un des défis à venir est de pouvoir prévenir les dégâts sur le bâti existant et ce de façon soutenable financièrement. A cet effet, la recherche étudie des mesures de remédiation du bâti dont certaines sont actuellement en expérimentation ou en cours de développement.

Des techniques innovantes en test à MACH (Maison Confortée par Humidification)

Ce projet MACH est développé par le CEREMA pour stabiliser l’ouverture des fissures des maisons exposées à la sécheresse et au phénomène de RGA. Economique et écologique, cette solution se base sur la réhumidification des sols des fondations des maisons sinistrées, pendant les périodes de sécheresse, avec de l’eau de pluie préalablement récupérée et stockée.

La MRN, aux côtés du CEREMA participe au développement d’une nouvelle expérimentation MACH+ qui vise à intégrer l’intelligence artificielle pour la réhumidification automatique du sol en fonction de données météorologiques locales pour permettre à la fois de réduire le coût de l’endommagement, ou, à titre préventif, de réduire la vulnérabilité des biens exposés avant qu’ils ne subissent de dommages.

La solution MACH

La Stabilisation des sols de fondations par imperméabilisation périmétrale

Cette technique, effectuée avec la mise en place d’une géomembrane, permet d’intervenir directement sur la cause essentielle du désordre, le sol lui-même et sa sensibilité à l’eau, en faisant en sorte de stabiliser les sols de fondation de l’ouvrage en termes de teneur en eau, tout en renforçant les superstructures, si nécessaire (MRN-référentiels de résilience du bâti aux aléas naturels).

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Peut-on construire dans une zone de Retrait Gonflement des sols Argileux ?

La construction d’un bien dans une zone RGA est réglementée et soumise à l’application rigoureuse des prescriptions constructives. En effet, la loi ELAN (Évolution du logement, de l’aménagement et du numérique), adoptée en 2018, rend obligatoire à compter du 1er octobre 2020, la réalisation d’une étude géotechnique :

  • Pour pouvoir vendre un terrain constructible (à réaliser par le vendeur et à transmettre au potentiel acquéreur) : le vendeur a l'obligation de faire réaliser un diagnostic du sol vis-à-vis du risque lié à ce phénomène.
  • Avant de construire une maison :  l'acheteur doit faire réaliser une étude géotechnique à destination du constructeur. Si cette étude géotechnique révèle un risque de mouvement de terrain différentiel consécutif à la sécheresse et à la réhydratation des sols, le constructeur doit en suivre les recommandations et respecter les techniques particulières de construction définies par voie réglementaire.

Documents

Sols argileux, sécheresse et construction.

Le ministère de la transition écologique a édité une plaquette qui présente de manière synthétique l’ensemble du dispositif mis en place.
Construire en terrain argileux.

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Que faire si vous constatez des fissures sur votre maison ?

A la suite d’une sécheresse, si vous observez des dommages sur votre habitation, il convient dans un premier temps d’en faire le constat, de les déclarer auprès de votre mairie et parallèlement auprès de votre assureur.

Attention !

Comme il s’agit d’un phénomène à manifestation lente, le RGA ne peut être considéré comme un événement accidentel et de fait n’est pas assurable. Seule la reconnaissance de l’Etat de catastrophe naturelle obtenu par la commune et la période de survenance des dommages pourra permettre d’envisager une indemnisation des dommages matériels directs de votre habitat.

Si la commune obtient la reconnaissance « état de catastrophe naturelle sécheresse » (via un arrêté qui doit paraître au Journal Officiel), des indemnisations seront prévues pour permettre d’indemniser les dommages directs (sont exclus du régime catastrophe naturelle les dommages indirects et les dommages immatériels) occasionnés à votre habitation. Vous devrez dans un délai de 10 jours le porter à la connaissance de votre assureur qui missionnera un expert. L’expert se prononcera pour déterminer si les dégradations constatées sont la conséquence de la sécheresse, élément déterminant pour permettre la mise en œuvre des garanties. Ce n’est qu’à cette seule condition que l’expert procédera à un chiffrage des travaux de réparation nécessaires.

A savoir !

  • Le délai moyen de reconnaissance Cat-Nat est de 18 mois pour la sécheresse (50 jours pour les autres aléas).
  • Dans le cas où les dommages surviendraient avant la fin de la garantie décennale de l’habitation, il vous faudra déclarer, dès la survenance des dommages, le sinistre à l’assureur Dommages-Ouvrage ou à défaut aux assureurs des constructeurs, garants de plein droit des « vices du sol ». Eu égard aux délais de parution des arrêtés Cat-Nat RGA, cette garantie pourrait être forclose si l’arrêté était défavorable.
  • Rapprochez-vous de votre Mairie.
  • Consultez le site Géorisques.