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Les associations dans les EPLE

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Les associations dans les EPLE

MAJ janvier 2018

Les établissements scolaires sont des lieux ouverts sur le monde et la société. Des associations contribuent à élargir le champ d'expérience des élèves et dynamiser la vie scolaire : ce sont les associations sportives, les foyers socio-éducatifs, les maisons des lycéens...

Les foyers socio-éducatifs (FSE)

Le foyer socio-éducatif, présent dans la plupart des établissements, n'est pas obligatoire. Il organise toutes sortes d'activités périscolaires, son champ pouvant être très large. Dans les lycées, le foyer est souvent appelé "maison des lycéens". Ses dirigeants doivent être uniquement des élèves majeurs. Les responsabilités d'adjoints peuvent par contre être assumées par des élèves mineurs.

Les autres associations

D'autres associations peuvent également avoir leur siège dans l'établissement. Ce sont par exemple l'amicale du personnel ou l'association des anciens élèves.

Les associations de parents, extérieures à l'établissement mais ayant un lien direct avec lui, sont aussi en contact régulier avec le chef d'établissement qui en réunira les représentants pour organiser les élections de parents d'élèves. Leur documentation pourra être distribuée au sein de l'établissement selon des modalités convenues en concertation avec la direction de l'établissement.

L'EPLE est par ailleurs tenu de mettre à leur disposition des moyens matériels notamment une boîte aux lettres et un panneau d'affichage (cf. article D111-8 du code de l'éducation).

Notre point de vue d'assureur

Comme toutes les activités qui se déroulent dans un EPLE, celles développées par les associations sportives ou les foyers socio-éducatifs peuvent présenter des risques qui nécessitent la souscription d'une assurance. Si celle-ci n'est obligatoire que pour les associations sportives, elle est vivement recommandée dans les autres cas.

L'association sportive doit souscrire une assurance couvrant sa responsabilité civile et celle de ses membres.
Indépendamment, les élèves sont dans l'obligation de se couvrir pour les dommages corporels dont ils pourraient être victimes. C'est une exigence imposée par le règlement intérieur de l'UNSS dont les associations sportives sont forcément membres. Il est de la responsabilité du chef d'établissement de veiller à ce que ces assurances aient bien été prises.

Pour les FSE, une assurance responsabilité civile est un minimum. Il faudra veiller à ce que les risques couverts concernent les activités qui se déroulent dans l'établissement comme celles qui se passent à l'extérieur (visites, voyages, etc.). De même il convient que son règlement intérieur prévoit l'obligation pour ses membres de s'assurer pour les dommages qu'ils pourraient subir ou provoquer dans l'exercice de l'activité du foyer.

Solution MAIF

Pour se garantir contre toutes les obligations et tous les risques, l'idéal pour ces associations est d'avoir recours à un contrat global qui garantit à la fois les personnes, les biens et l'ensemble des responsabilités encourues.

C'est ce que propose la MAIF à travers son Raqvam Associations & Collectivités, issu de sa connaissance et de son expérience dans l'univers de l'éducation : il est parfaitement adapté aux besoins de l'association sportive et du foyer socio-éducatif.

Par ailleurs, le contrat IA Sport+ répond aux exigences d'assurance individuelle "dommages corporels" pour la pratique d'un sport dans le cadre de l'UNSS.