Trois questions à... Yann Buttner et André Maurin
Yann Buttner
est diplômé d'études approfondies en droit public, et également
conseiller juridique au rectorat de l'académie d'Aix-Marseille et
assesseur près le tribunal pour enfants d'Aix-en-Provence.
André MAURIN
est docteur en droit et chef du service juridique du rectorat de l'académie d'Aix-Marseille.
Experts près l'École Supérieure de l'Éducation Nationale et enseignants en université, Yann Buttner et André Maurin sont aussi spécialistes du droit de la vie scolaire. Ils viennent d'éditer un guide qui aborde de façon simple et pédagogique l'ensemble des questions juridiques que rencontrent les enseignants. Grâce à des cas concrets, des schémas, des modèles de lettres, les auteurs privilégient une approche pratique du droit qui envahit, aujourd'hui nos classes maternelles et primaires.
Pourquoi cet ouvrage ?
Parce
que le droit s'est installé sur les bancs de nos établissements
scolaires, les enseignants ont besoin de comprendre l'étendue et les
conséquences de leurs responsabilités. Les acteurs du système éducatif
sont démunis face à certaines demandes (autorité parentale, allergies
des enfants...). Il n'est pas rare que les conflits les plus anodins
entre parents d'élèves et enseignants finissent devant le tribunal.
De plus en plus d'enseignants sont même victimes, à des degrés divers,
de violences physiques ou morales (coups et blessures, insultes...)
pour lesquels ils n'ont pas de réponse. L'Education nationale, en tant
qu'employeur public, ainsi que la MAIF, mutuelle des enseignants, sont
présents dans ces moments difficiles. L'ouvrage présente des pistes
pour se faire accompagner et explique les procédures à suivre pour
bénéficier d'une protection juridique appropriée. Le guide comporte des
schémas, des tableaux et des décisions de nos cours et tribunaux qui
facilitent l'approche.
Pour quels litiges êtes-vous saisis ?
Aux contentieux traditionnels de la fonction publique (nomination, mutation, retraite...) déclenchés par les enseignants eux-mêmes à propos du déroulement de leur carrière, s'ajoutent aujourd'hui les procès engagés par les parents d'élèves concernant la vie scolaire (inscription, orientation, discipline, accidents...).
À qui s'adresse l'ouvrage ?
Ce vade-mecum, accessible aux non-juristes, intéressera les instituteurs, professeurs des écoles et directeurs mais aussi les inspecteurs de l'éducation nationale
En savoir plus...
André Maurin et Yann Buttner participent aux conférences organisées par la MAIF sur la responsabilité professionnelle des enseignants. Ces réunions se tiennent en région et sont ouvertes aux sociétaires MAIF. Il suffit de s'inscrire en ligne.