La responsabilité des enseignants, une interrogation partagée
Naturellement sensibilisés aux dangers que peuvent courir leurs élèves, les personnels de l'Éducation nationale le sont moins vis-à-vis de leur propre responsabilité... L'exercice de leur métier les expose pourtant à des situations où elle peut être engagée.
La MAIF a choisi d’aborder ce sujet en collaboration avec :
- André Maurin, docteur en droit, chef du service juridique du rectorat de l'académie d'Aix-Marseille et expert près l’école supérieure de l’Éducation nationale ;
- Yann Buttner, conseiller juridique au rectorat de l'académie d'Aix-Marseille, assesseur près le tribunal pour enfants d'Aix-en-Provence et expert près l’école supérieure de l’Éducation nationale.
Des réunions pour apprendre et échanger
Les régimes de responsabilité de substitution
- La responsabilité administrative dans l'organisation des activités scolaires et la gestion du patrimoine.
- La responsabilité civile de l'enseignant et la mise en œuvre de la responsabilité de l'État.
La responsabilité civile, la responsabilité pénale
- Les principales infractions liées à la vie scolaire.
- L'enseignant poursuivi, l'enseignant victime.
André Maurin et Yann Butner ont réalisé l’ouvrage Le professeur des écoles et son environnement juridique, édité en partenariat avec le MAIF. Ce livre est remis à chaque participant aux réunions. Il est également disponible en librairie ou sur le site des éditions Edilaix.
Les actions réalisées
- Les sept conférences 2011 ont réuni 801 personnes.
Les actions à venir
Sommaire du dossier
- Le harcèlement à l’école
- Internet quelles révolutions ?
- Les spectacles pour enfants
- Relations enfant adulte : terrains d'entente ou terrains minés ?
- La violence scolaire
- La responsabilité des enseignants, une interrogation partagée
- Action sociale : enseignants et travailleurs sociaux, ensemble à l'écoute de l'enfant
- Les troubles du comportement à l’école : comprendre, prévenir et agir
