Témoignages
Quelques solutions concrètes... pour situations d'urgence. Bientôt en ligne, de véritables témoignages sur des situations vécues.
Blessure d´un élève pendant une randonnée
- Le principal d´un collège organise une randonnée en montagne avec une classe.
- Cette activité est classée "activité facultative".
- Le collège s´attache les services d´un guide de montagne professionnel pour encadrer l´activité….
- Le guide conduit les enfants sur des sentiers qui présentent de réelles difficultés pour des enfants n´ayant jamais pratiqué la randonnée.
- L´un d´eux se blesse.
- Qui est responsable ?
Au regard des parents d´élèves, c´est l´établissement scolaire qui est dépositaire de la sécurité des enfants, même si le proviseur avait pris la précaution de s´attacher les services d´un guide. L´établissement, en première ligne, devra donc assumer la responsabilité de l´accident, quitte à se retourner contre le guide si ce dernier a manqué à ses obligations en matière d´organisation, d´appréciation des risques et de mesure des aptitudes des enfants.
- La solution MAIF
Le contrat d´établissement de la MAIF est parfaitement adapté à ce type de situations malheureuses. Que la sortie soit obligatoire ou facultative, il interviendra en réparation des dommages corporels de l´enfant et en défense du chef d´établissement s´il est mis en cause. Il se subrogera au chef d´établissement si un recours contre le guide professionnel doit être engagé.
Dégâts dans un bâtiment municipal
- Une classe de seconde suit un cours d´EPS dispensé dans le gymnase municipal au parquet flambant neuf.
- Le lendemain, la commune alerte le chef d´établissement : le parquet du gymnase est rayé en de nombreux endroits.
- Un ou des élèves ont foulé le parquet avec des chaussures inadaptées.
- Qui est responsable ?
La responsabilité du lycée pourra être mise en cause, en sa qualité d´occupant du gymnase. Les frais de remise en état du parquet pourront lui être imputés.
- La solution MAIF
Dans le cadre du contrat d´établissement, les activités obligatoires se déroulant à l´extérieur de l´établissement sont garanties. Ce cours d´EPS dans un gymnase municipal en est le parfait exemple. L´ensemble des participants (enseignant, élèves...) bénéficient, pendant l´activité, d´un faisceau de garanties :
- Responsabilité civile : si un dommage est involontairement causé par un participant
- Indemnisation des dommages corporels : en cas de blessure accidentelle
- Dommage aux biens : si un bien appartenant à un participant est détruit ou volé
- Assistance : si l´activité a lieu loin de l´établissement d´origine (sortie à l´étranger...).
La responsabilité de l´établissement organisateur des activités est également couverte, y compris, dans le cadre d´activités autorisées, sa responsabilité d´occupant temporaire de locaux extérieurs à l´établissement.
Intoxication alimentaire en voyage scolaire
- Le foyer socio-éducatif d´un collège organise une collecte de matériel scolaire au profit d´une école du Mali.
- Le foyer poursuit sa démarche et décide d´organiser le voyage de quelques élèves de l´établissement au Mali, pour remettre le don directement à l´école, en mains propres.
- Durant le séjour, deux de ces élèves sont victimes d´une grave intoxication alimentaire.
- Comment remédier à la situation ?
La situation est grave. Le pronostic vital des enfants peut être engagé, il faut agir vite et s´entourer de soutiens efficaces, tant au plan médical que logistique.
- La solution MAIF
Si le foyer socio-éducatif a souscrit le contrat Raqvam Collectivités, sa responsabilité en tant qu´organisateur du séjour est garantie. L´ensemble des participants au séjour bénéficie des garanties du contrat et donc de l´assistance. Inter mutuelle assistance (Ima), pourra procéder à une avance de fonds destinée à prendre en charge les soins prescrits sur place durant la période ou les victimes sont intransportables, puis, si besoin, procéder au rapatriement sanitaire des victimes.
Chute d´un parent accompagnateur
- Le directeur d´une école primaire organise la sortie de fin d´année. Direction : le château d´Amboise.
- Il fait appel à deux parents d´élèves pour encadrer la sortie avec les enseignants de l´école.
- Durant la visite, un parent d´élève fait une chute dans un escalier et se brise la jambe. Il est hospitalisé et subit un arrêt de travail de plusieurs mois.
- Que se passe-t-il ?
Après intervention de la sécurité sociale et de la mutuelle complémentaire, des frais risquent de rester à la charge de la victime et notamment les pertes de salaire liées à l´arrêt de travail.
- La solution MAIF
Le contrat MAIF des écoles garantit les sorties scolaires et l´ensemble des personnes qui y participent (enseignant, élèves et parents d´élèves accompagnateurs...). Ce parent bénéficiera donc de la prise en charge des frais de soins restés à sa charge et du rattrapage de ses éventuelles pertes de salaires.
