Etablissements d'enseignement

Le contrat Raqvam protège l'établissement et les personnes qui participent à la collectivité.

DE NOMBREUSES GARANTIES

Tous les contrats Raqvam Collectivités proposent un socle de garanties communes, pour une protection globale :

• Responsabilité civile - défense
• Dommages aux biens des participants et de la collectivité
• Recours - protection juridique
• Indemnisation des dommages corporels
• Assistance (Ima) - 7 j/7, 24 h/24

DES SOLUTIONS CONCRETES

Raqvam Collectivités est le contrat idéal pour accompagner l’établissement dans l’ensemble de ses activités.

• Des élèves ont fait des dégâts dans le gymnase municipal ?

  Dans le cadre du contrat d'établissement, les activités obligatoires se déroulant à l'extérieur de l'établissement sont garanties : responsabilité civile, indemnisation des dégâts corporels, dommages aux biens, assistance. La responsabilité de l'établissement organisateur des activités est également couverte, y compris, dans le cadre d'activités autorisées, sa responsabilité d'occupant temporaire de locaux extérieurs à l'établissement.

• Un élève se blesse lors d’une randonnée ?

  Raqvam Collectivités est parfaitement adapté à ce type de situations malheureuses. Que la sortie soit obligatoire ou facultative, il interviendra en réparation des dommages corporels de l'enfant et en défense du chef d'établissement s'il est mis en cause. Il se subrogera au chef d'établissement si un recours contre le guide professionnel doit être engagé.