En cours d’EPS
Dans le cadre de l'enseignement et de l'éducation physique et sportive, les occasions d'accidents sont multiples... et la responsabilité de l'enseignant peut se voir engagée en cas de dommage.
Décès suite à un cours de voile
À l’issue d’une sortie scolaire en bateau, une élève de 10 ans est victime d’un malaise fatal.
Arts du cirque
Nombreux sont les enseignants à initier leurs élèves aux arts du cirque. Ceux-ci impliquent toutefois une surveillance attentive des professeurs.
Chute d'un panneau de basket
Un panneau de basket mal fixé et c'est l'accident. Pour la Cour d'appel de Paris, la responsabilité de l'État n'est pas engagée.
Le patinage à roulettes
Pratiquer le patinage à roulettes avec des élèves peut s'avérer dangereux. L'enseignant se doit de prendre des précautions pour le bon déroulement de la séance.
Chute à vélo
Lors d'une activité d'initiation au vélo, un élève de maternelle chute et se blesse assez gravement. La pratique des activités physiques à l'école nécessite de la part des enseignants la mise en place d'un certain nombre de mesures de sécurité.
Chute d'un trampoline
Un défaut de surveillance, lors d'un cours d'EPS, est reproché à une enseignante. Pour la Cour d'appel d'Aix-en-Provence, elle n'est pas coupable du fait reproché.
Noyade lors d'une séance de natation
Un élève participe à un cours de natation où divers exercices sont effectués. À la suite d'une longue apnée, il retourne dans l'eau malgré l'interdiction de son professeur et est victime d'une syncope fatale.
Saut à la perche
Lors d'un saut, une élève a mal pris son impulsion et, de ce fait, a chuté gravement. La responsabilité du professeur est retenue dans la mesure où une faute de surveillance a été commise et que le dispositif de sécurité mis en place était incomplet.
Art du cirque, Base-ball, Course de vitesse
Lors d'une séquence d'éducation physique, la jeune Marion élève de CM1, a été victime d'une fracture consécutive à une chute.
Lutte, tennis de table, corde
Le jeune Gaétan a été victime d'un accident au cours d'une démonstration de lutte effectuée avec son instituteur : l'enseignant en réalisant une prise a blessé son élève au bras gauche.
Base-ball, barres symétriques, saut à la perche
La jeune Priscilla, élève en CM2, a été blessée au visage avec une batte de base-ball par l'un de ses jeunes camarades, Nicolas, lors d'une séance d'initiation à cette activité
Natation
Un élève du cours moyen première année suit un cours de natation à la piscine, sous la conduite de son institutrice. Quand les enfants regagnent le vestiaire, l'un d'entre eux échappe à la surveillance de cette dernière et retourne seul au bord du bassin, où il tombe à l'eau.
Chute de saut en cheval, saut en hauteur, chute sur un mini trampoline
Le jeune Karim, élève de CM2, a été victime d'un accident dans son école : il était en cours d'éducation physique avec son instituteur et effectuait un exercice au saut de cheval. Il s'est mal réceptionné sur le matelas qui était disposé à terre et est tombé sur le dos en se blessant.
Les accidents scolaires
Outre les fautes de surveillance "classiques", il existe un certain nombre de cas où les accidents scolaires en éducation physique et sportive peuvent résulter, d'un défaut d'entretien ou de fonctionnement des installations sportives.
Cas classiques d'accident
Dans cette fiche seront abordés des cas classiques d'accidents ayant eu lieu pendant les cours d'éducation physique et sportive, mais aussi le cas un peu atypique d'un cours qui se déroulant dans la classe elle-même, a posé des problèmes de sécurité qui ne pouvaient conduire qu'à la mise en cause de la responsabilité de l'État substitué à l'institutrice.
La pratique de la gymnastique à l'école maternelle
En éducation physique et sportive, l'élève est confronté à une variété d'environnements physiques et humains, qui sollicite de façons diverses ses ressources afin de favoriser une adaptation de plus en plus efficiente et permettre l'acquisition de compétences.
L'initiation à l'escalade
La pratique de l'escalade en milieu scolaire est devenue de plus en plus fréquente ; c'est une activité riche du point de vue des apprentissages et des ressources sollicitées chez les enfants.
Mise en Place de l’activité sportive
Cette fiche présente des situations où l'enseignant est mis en cause pour n'avoir pas été assez prudent dans la mise en place de l'activité sportive (pour les deux premiers cas).
Partie de football
Au cours d'une partie de football, un élève du cours moyen deuxième année est atteint violemment à la nuque par le ballon lancé par un autre joueur.
Revue d'activités sportives
L'éducation physique et sportive, discipline à part entière dans le système éducatif français, affirme une spécificité certaine en proposant aussi bien aux élèves des petites sections de maternelle qu'aux élèves de cours moyen une infinie variété de situations pédagogiques qui permettent de solliciter de manière toujours renouvelée leurs ressources.
