Enseignants
En sortie scolaire
Les sorties éducatives, encore appelées classes de découverte, font aujourd'hui partie intégrante de l'enseignement et les déplacements structurés à cette fin sont organisés dans l'intérêt pédagogique des élèves. Consultez nos fiches pratiques, conçues à partir de jugements rendus dans le cadre de différentes affaires.
Sortie au parc
Lors d'une sortie organisée par l'école, et alors qu'il était sous la surveillance de son institutrice et d'un parent d'élève, un élève de 7 ans se suspend par les bras à un portique dit " échelle de suspension ". Il tombe d'une hauteur de plus de deux mètres et se blesse très gravement. Les parents mènent une action, devant le tribunal administratif, à la fois contre la commune et contre l'État.
L'accident du barrage du Drac
Les sorties éducatives, encore appelées classes de découverte, font aujourd'hui partie intégrante de l'enseignement et les déplacements structurés à cette fin sont organisés dans l'intérêt pédagogique des élèves. L'affaire du Drac, affaire dramatique, est encore présente dans les esprits et son évocation est d'autant plus porteuse sur le plan juridique, qu'elle a connu son dénouement judiciaire en pleine période de mutation liée à l'adoption et à l'entrée en vigueur de la loi du 10 juillet 2000 (dite loi Fauchon, loi sur les délits non intentionnels).
Accident routier au retour d'une sortie scolaire
Il semble que l'un des freins aux initiatives pédagogiques que pourraient mettre en œuvre les enseignants quand ils envisagent des sorties scolaires, est la méconnaissance des circonstances précises dans lesquelles un accident scolaire, se produit, voire une interprétation des faits et des conséquences, déformée par le prisme médiatique. C'est la raison pour laquelle nous allons, dans cette fiche, revenir sur l'accident dit de la "Calade" afin que les contingences exactes et complexes de l'accident soient connues de tous et ne fassent pas l'objet de commentaires divers, quelquefois inexacts qui justifieraient l'annulation de projets pédagogiques forts intéressants pour les élèves.
Chahut en classe de neige
L'observation du milieu naturel, la découverte d'œuvres artistiques, de milieux de vie et de cultures différentes impliquent l'organisation de sorties et de voyages durant le temps scolaire. Outre que de telles activités permettent d'accroître la motivation et l'implication des élèves, elles enrichissent la vie scolaire d'une expérience de groupe différente de celle connue à l'intérieur de l'établissement.
La faute dans l'organisation du service
Les sorties sont des moments différents au cours de la scolarité des élèves de l'école primaire : ils sont en général extrêmement impatients et excités à l'idée de faire telle ou telle sortie avec leur classe. C'est la raison pour laquelle, les enseignants qui encadrent les sorties doivent faire preuve d'une vigilance accrue et sans faille.
Organisation d'une sortie de ski
Nous évoquons ici le cas d'une sortie au ski avec des élèves de CM2. On insistera, comme à chaque fois qu'une sortie est organisée que même si le risque zéro n'existe pas, les enseignants doivent être extrêmement vigilants quant à la préparation de la sortie, à la répartition des rôles de chacun et au respect de la réglementation.
La qualité de la surveillance lors d'une visite sur site
Les sorties scolaires constituent un cadre structuré et structurant pour mieux aborder la connaissance de milieux spécifiques. En effet l'approche directe d'un environnement, l'étonnement et suscités sont autant d'occasions d'apprendre, de communiquer et de vivre en groupe.