Enseignants

JO/BO

JOURNAL

Journal officiel décembre 2011

n° 0280, 03/12/2011

Décret n° 2011-1716 du 1er décembre 2011
" relatif à l'organisation et au fonctionnement des établissements publics locaux d'enseignement "

n° 0283, 07/12/2011

Arrêté du 21 novembre 2011
" portant modification de l'annexe de l'arrêté du 9 juin 2008 fixant les programmes d'enseignement de l'école primaire "
Nota. - Le présent arrêté et ses annexes seront consultables en ligne au Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative le 5 janvier 2012.

n° 0285, 09/12/2011

Arrêté du 30 novembre 2011
" Arrêté du 30 novembre 2011 fixant les clauses types de la convention prévue à l'article R. 511-13 du code de l'éducation "
Décision du 1er décembre 2011
" relative à la gestion du programme 129 intitulé "Coordination du travail gouvernemental" "
Décision du 1er décembre 2011
" relative à la gestion du programme 309 intitulé "Entretien des bâtiments de l'État" "
Décision du 1er décembre 2011
" relative à la gestion du programme 723 intitulé "Contribution aux dépenses immobilières" "

n° 0286, 10/12/2011

Arrêté du 30 novembre 2011
" fixant le programme spécifique d'examen des épreuves obligatoires, orale et écrite, de français à la session 2012 du baccalauréat général et technologique "
" fixant le programme spécifique d'examen de l'épreuve obligatoire de mathématiques-informatique en série littéraire à la session 2012 du baccalauréat général "
" fixant le programme spécifique d'examen de l'épreuve de contrôle de français au baccalauréat général et technologique pour les candidats ayant échoué à la session 2012 et se représentant à la session 2013 "
" fixant le programme spécifique d'examen de l'épreuve de contrôle d'histoire-géographie au baccalauréat général série scientifique pour les candidats ayant échoué à la session 2012 et se présentant dans la même série à la session 2013 "
" relatif à la note de l'épreuve obligatoire d'histoire-géographie au titre de la série scientifique pour les candidats au baccalauréat qui se présentent à nouveau à l'examen dans la même série "
" relatif à la conservation des notes des épreuves obligatoires de français, écrite et orale, des candidats se présentant à nouveau à l'examen du baccalauréat général et technologique "
" relatif à la conservation de la note de l'épreuve obligatoire d'enseignement scientifique des candidats se présentant à nouveau à l'examen du baccalauréat général et technologique "

n° 0293, 18/12/2011

Arrêté du 9 décembre 2011
" fixant le programme spécifique d'examen de l'épreuve de contrôle d'enseignement scientifique dans les séries économique et sociale et littéraire du baccalauréat général pour les candidats ayant échoué à la session 2012 et se présentant dans les mêmes séries à la session 2013 "

n° 0297, 23/12/2011

Arrêté du 9 décembre 2011
" fixant le programme spécifique d'examen de l'épreuve obligatoire d'enseignement scientifique dans les séries économique et sociale et littéraire à la session 2012 du baccalauréat général "

BULLETIN

Bulletin officiel décembre 2011

Bulletin officiel n° 44 du 1/12/2011

Rectificatif du 16 novembre 2011
Enseignements de spécialité en classe terminale : Prise en charge pédagogique de l'option de TL Droit et grands enjeux du monde contemporain et de l'enseignement de spécialité de TS Informatique et sciences du numérique

Circulaire n° 2011-202 du 14 novembre 2011
Droit individuel à la formation : Mise en œuvre pour les personnels enseignants, d'éducation et d'orientation

Bulletin officiel n° 45 du 8 décembre 2011

Note de service n° 2011-208 du 22 novembre 2011
Orientation et examens : Reconquête du mois de juin — calendrier 2012 de l'orientation et de l'affectation des élèves, du diplôme national du brevet, du baccalauréat, des certificats d'aptitude professionnelle, des brevets d'études professionnelles et des brevets de technicien

Note de service n° 2011-205 du 16 novembre 2011
Personnels administratifs, techniques, sociaux et de santé : Modalité des mouvements - rentrée 2012

Bulletin officiel n° 46 du 15/12/011

Circulaire n° 2011-216 du 2 décembre 2011
Orientation : Politique éducative de santé dans les territoires académiques

Convention du 25 octobre 2011
Partenariat : Convention de partenariat entre le ministère de l'Éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative et le Comité national contre le tabagisme

Décret n° 2011-1716 du 1er décembre 2011 - J.O. du 3 décembre 2011
Établissements publics locaux d'enseignement : Organisation et fonctionnement

Note de service n° 2011-204 du 27 octobre 2011
Mouvement : Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux - année scolaire 2012-2013

Note de service n° 2011-225 du 12 décembre 2011
Promotions corps-grade : Accès au grade de directeur de centre d'information et d'orientation

Note de service n° 2011-226 du 12 décembre 2011
Promotions corps-grade : Intégration des adjoints d'enseignement et des chargés d'enseignement dans le corps des professeurs certifiés

Note de service n° 2011-227 du 12 décembre 2011
Promotions corps-grade : Avancement de grade des chargés d'enseignement d'éducation physique et sportive et des professeurs d'enseignement général de collège

Note de service n° 2011-228 du 12 décembre 2011
Promotions corps-grade : Avancement de grade à la hors-classe des professeurs certifiés, des professeurs de lycée professionnel, des professeurs d'éducation physique et sportive et des conseillers principaux d'éducation

Note de service n° 2011-229 du 12 décembre 2011
Promotions corps-grade : Accès au corps des professeurs certifiés et des professeurs d'éducation physique et sportive

Note de service n° 2011-230 du 12 décembre 2011
Promotions corps-grade : Accès au corps des professeurs agrégés

Bulletin officiel n° 47 du 22/12/011

Liste du 18 septembre 2011 - J.O. du 18 septembre 2011
Commission générale de terminologie et de néologie : Vocabulaire de la biologie

Liste du 16 octobre 2011 - J.O. du 16 octobre 2011
Commission générale de terminologie et de néologie : Vocabulaire des matériaux, technologie des plastiques

Liste du 28 octobre 2011 - J.O. du 28 octobre 2011
Commission générale de terminologie et de néologie : Vocabulaire des activités postales

Note de service n° 2011-218 du 8 décembre 2011
Actions éducatives : Prix de l'éducation 2012

Note de service n° 2011-222 du 8 décembre 2011
Actions éducatives : Campagne de solidarité et de citoyenneté de la Jeunesse au plein air 2012

Note de service n° 2011-221 du 8 décembre 2011
Actions éducatives : Opération " Pièces jaunes " 2012

Note de service n° 2011-221 du 8 décembre 2011
Échanges scolaires : Programme de mobilité franco-suédois " Éducation européenne - Une année en France " - année scolaire 2012-2013

Note du 8 décembre 2011
Formation : L'Université d'hiver-BELC 2012