Associations
- Guides pratiques d'activité
- Créer son journal
- Respecter les droits d'auteur
- Organiser une kermesse
- Organiser une loterie
- Organiser une épreuve sportive en intérieur
- La vente de produits alimentaires sur la voie publique
- La Sacem : gérer les droits d’auteur musicaux
- Installer une buvette fixe
- Organiser une buvette temporaire
- Organiser un vide grenier
- Organiser une manifestation non lucrative sur l'espace public
- Organiser le transport des enfants
- Organiser un spectacle
- Organiser une sortie associative entre membres
- Organiser une épreuve sportive en extérieur
- Organiser une quête publique
- La dissolution de l'association
- Le plan de financement
Que sont les guides pratiques d'activité ? -
Ils regroupent des informations pratiques pour que vous puissiez organiser les activités de votre association en toute sécurité. Sur chaque thématique, nous répondons aux questions que vous vous posez sur l'assurance et proposons des solutions. De nouveaux guides sont ajoutés régulièrement.
Créer son journal
Informer de ses actions, se positionner par rapport à l'actualité, émettre des opinions, créer un support d'expression et d'échanges... autant de raisons de créer le journal de l'association.
Respecter les droits d'auteur
Les œuvres littéraires, artistiques, scientifiques ne peuvent être utilisées librement pour réaliser un journal d'association, une affiche, un tract ou un site Internet
Organiser une kermesse
Souvent associée aux fêtes paroissiales ou scolaires, la kermesse est aussi un bon moyen pour les associations d'organiser un moment convivial de rencontre et de promotion de leurs activités.
Organiser une loterie
L'organisation d'une loterie est un bon moyen
d'augmenter vos ressources propres et d'animer une rencontre festive.
La vente de produits alimentaires sur la voie publique
Toute manifestation associative est généralement accompagnée d'une buvette dans laquelle sont proposées à la dégustation ou à la vente des denrées alimentaires préparées...
La Sacem : gérer les droits d’auteur musicaux
Toute manifestation musicale et toute utilisation « publique » de musique (musique de fond, répondeur de l'association...) doit être déclarée au préalable à la Sacem pour respecter le régime des droits d'auteur.
Installer une buvette fixe
C'est un bon moyen, pour une association, un comité des fêtes ou un club sportif, de récolter des fonds.
Organiser une buvette temporaire
Les obligations sont faibles mais des limites strictes sont à respecter, sur le nombre de manifestations et sur les boissons servies.
Organiser une manifestation non lucrative sur l'espace public
Carnavals, kermesses ou spectacles : les règles à respecter sont strictes et les plus grandes précautions doivent être prises.
Organiser une quête publique
Les quêtes se définissent comme une sollicitation directe du public pour un but philanthropique, sans contrepartie pour le donateur.
Organiser un spectacle
Demande d'autorisation, billetterie, déclaration de droits d'auteur, TVA, licence... il ne faut rien laisser au hasard.
Organiser une épreuve sportive en extérieur
Cela nécessite des délais parfois assez longs. Il faut donc s'y prendre à l'avance pour ne pas se laisser surprendre.
Organiser une épreuve sportive en intérieur
Un tel évènement couple les règles relatives à l'organisation d'une manifestation en intérieur et les règles de sécurité préconisées pour le sport concerné.
Organiser un vide grenier
Braderies, brocantes ou vide greniers sont soumis aux mêmes règles que les ventes au déballage et manifestations publiques de revente d'objets mobiliers.
Organiser le transport des enfants
L'association peut faire appel à un transporteur professionnel, gérer elle-même le transport avec son véhicule ou demander aux parents de s'en charger. A chaque cas, sa solution.
Organiser une sortie associative entre membres
Une association peut organiser des voyages pour ses membres, à condition qu'ils soient très occasionnels qu'elle soit correctement couverte contre l'ensemble des incidents.
La dissolution de l'association
Comme tout organisme vivant, les associations peuvent mourir et disparaître. Comment gérer la fin d'une association ?
Le plan de financement
Pour démarrer votre association ou pour créer une nouvelle activité, vous devez répondre à deux questions...
Ces dossiers ont été élaborés en partenariat avec la SCOP la Navette, entreprise d'information sur l'économie sociale et solidaire, rédactrice de la revue Associations mode d'emploi.